930W_Archives de la Régie autonome personnalisée (RAP) de la Citadelle (2011-2015).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

930W

Date

1960-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

21.06 ml, 153 article(s)

Origine

Citadelle patrimoine mondial, établissement public

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/04/2018

Présentation du contenu

930W_Archives de la Régie autonome personnalisée (RAP) de la Citadelle (2011-2015). Ce versement contient également des documents éparses de la période SEM (1994-2010) et de la gestion par la Ville (avant 1994). Il traite de la gestion administrative et financière de la Citadelle, de l'aménagement et du développement du site culturel, de l'activité envers le public.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

930W1-930W131

Date

1993-2015

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

930W1-930W123

Date

2008-2015

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

930W2-930W96

Date

2011-2015

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

930W46-930W96

Date

2011-2015

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

930W95-930W96

Date

2011-2015

Conditions d'accès

Communicable

Factures des fournisseurs d'énergies (EDF, fioul)

Cote/Cotes extrêmes

930W95

Date

2012-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable