Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/05/2017
Présentation du contenu
Travaux de construction et de mise en place des infrastructures de la première ligne du tramway du Grand Besançon : dossiers de suivi financier ( comprenant les copies des dossiers des marchés de travaux et de fournitures, les copies des pièces comptables et des certificats d'acomptes).
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.