474W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

474W1-37

Date

1978-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

37 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/12/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Société Vector, 34 rue de la Corvée, projets d'extension sur d'autres sites à Besançon (restructuration de l'ancienne usine Bullet Industrie, chemin des Planches et projet d'implantation de la Société Ball Parc à Planoise) : correspondance, plans

Cote/Cotes extrêmes

474W33

Date

1996-2003

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2029

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.