HH

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

HH1-58

Date

1000-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,5 ml

58 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/04/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Liberté du commerce des grains. Suppression du grenier public de Besançon - Lettres patentes du roi (2 novembre 1774), permettant le libre commerce des grains -Mémoires de la municipalité de Besançon demandant la conservation de son grenier public. Deux lettres du contrôleur général Turgot, réfutant les raisons alléguées par la municipalité pour la conservation de son grenier (11 janvier-6 mars 1776)

Cote/Cotes extrêmes

HH16

Date

1774-1776

Importance matérielle

8 pièces

Présentation du contenu

8 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques