3M - Edifices à usage de services d'assistance et de prévoyance

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3M1-3M7

Date

1850-1937

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,08 ml

7 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 14/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3M1

Date

1905, 1927

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Installation : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche (1905) ; transfert : soumissions, certificats d'adhérents, affiche (1927).

Cote/Cotes extrêmes

3M1

Date

1905, 1927