115W_GB : archives du service Habitat et logement

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Cote/Cotes extrêmes

115W_GB

Date

2001-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2.70 ml, 22 article(s)

Origine

CAGB_Service Habitat, Logement, Accueil des gens du voyage

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/10/2016

Présentation du contenu

Comptes-rendus de la Commission Habitat et Politique de la Ville n°7 ; dossiers de suivi des demandes de subventions pour l'amélioration ou la construction de logement, chrono courrier 2013.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Délibérations du conseil du District puis conseil communautaire du Grand Besançon : collection d'extraits relatifs à la politique de la ville et à l'habitat.

Cote/Cotes extrêmes

115W_GB18

Date

1996-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable