3Q - Etablissements hospitaliers, Hospitalisation

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1-149

Date

1792-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

7,5 ml

149 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 - 3Q72

Date

1792-1955

Cote/Cotes extrêmes

3Q13 - 3Q45

Date

1792-1955

Plaintes et réclamations : délibérations du conseil municipal, délibérations de la commission administrative des hospices civils, procès-verbal de constat, rapports de police, certificat médical, correspondance (1937-1955) ; achats de nourriture et de combustibles : délibération de la commission administrative des hospices civils, correspondance (1938-1950) ; documents relatifs au personnel (1939-1949) ; fixation du tarif de la journée d'hospitalisation : délibération de la commission administrative des hospices civils, correspondance (1946-1947) ; rétablissement du buste de sœur Marthe et mise en place d'un médaillon en hommage à sœur Marcelle Baverez : délibération du conseil municipal, délibération de la commission administrative des hospices civils, facture, notice biographique, correspondance (1948-1950) ; avis de décès de religieuses ou de membres de la commission administrative (1951, 1953) ; activités : délibérations du conseil municipal (1952-1954).

Cote/Cotes extrêmes

3Q35

Date

1937-1955

Conditions d'accès

au bout de 120 ans à partir de 1929 (1929 : année de naissance d'une patiente faisant l'objet d'une enquête contenue dans ce dossier)