Modifications : arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, projet de règlement, extraits de jugements de simple police, rapport, pétitions, projet de pétition, documents de travail, plans, affiche, correspondance (1847-1890) ; avis du Préfet : correspondance (1862) ; application du décret du 26 mars 1852 relatif aux rues de Paris à la Ville de Besançon : arrêté préfectoral, rapport, affiches (1861).

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O7

Date

1803-1960

Cote/Cotes extrêmes

1O4

Date

1847-1890