1R - Instruction publique

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Cote/Cotes extrêmes

1R1-130

Date

1791-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,5 ml

132 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2004

Dernier ajout le 11/12/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Informations sur le traitement

Sous-série 1R en cours de reclassement

Depuis2016, la sous-série 1R est en cours de reclassement. Elle reste communicable mais certaines cotes sont donc susceptibles d'avoir été modifiées par rapport à l'instrument de recherche initial. Pour tout complément d'information, n'hésitez pas à contacter les archivistes en salle de lecture ou envoyer un courriel à archives.contemporaines@besancon.fr

Instruction publique. Ecoles primaires communales (1870-1883) ; Délégations cantonales et communales. Rapports de l'inspecteur (1816-1880) ; Cours d'adultes (1835-1875) ; Salles d'asile (1835-1880) ; Ecoles primaires supérieures et professionnelles. Affaire Droz (1834-1863)

Cote/Cotes extrêmes

1R3

Date

1816-1883

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques