1R1-133
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 15/10/2004
Dernier ajout le 11/12/2012
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Informations sur le traitement
Depuis2016, la sous-série 1R est en cours de reclassement. Elle reste communicable mais certaines cotes sont donc susceptibles d'avoir été modifiées par rapport à l'instrument de recherche initial. Pour tout complément d'information, n'hésitez pas à contacter les archivistes en salle de lecture ou envoyer un courriel à archives.contemporaines@besancon.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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