F 1-2. Jacques Gautier, dragon du régiment de Furgère, L.A.S. à ses parents, Besançon, 2 janvier 1746 : il a « donné un coup de sabre sur la tête à un bourgeois de la ville de Besançon ». - F. 3. Jean-Claude Michaud d'Arçon, note A.S. concernant une décoration militaire accordée au sous-lieutenant Pierre Fontaine, 10 juillet 1792. F. 4-23. - Jean-Baptiste Michaud, 9 L.A.S. à son cousin Jean-Claude Michaud d'Arçon, Paris et Pontarlier, 1794-1812 ; y sont joints 2 brouillons d'une lettre de Jean-Claude Michaud d'Arçon aux représentants du peuple à Pontarlier, 1797. F. 24. - Jean-Baptiste Michaud, L.A.S. à la Société des Amis de la liberté et de l'égalité de Vierzon, Paris, 3 juin 1794. F. 25-28. - Jacques Pelletier, L.A.S. sur papier à en-tête et avec cachet de cire rouge, Pontarlier, 25 octobre 1794 : autorisation accordée au receveur des domaines nationaux de prendre un commis. F. 29-30. P.S. à en-tête « Gaulard », sous-directeur de l'artillerie à Besançon, adressée « à l'ingénieur de la grosse artillerie à Paris », Besançon, 13 juillet 1794 : concerne la livraison de canons à l'arsenal de Besançon. F. 31-34. - Alexandre Besson, P.S. sur papier à en-tête, avec cachet du Bureau topographique et historique militaire, Bordeaux, 29 mai 1795 : nomination d'un adjoint au chef de ce Bureau (document cancellé) ; L.A.S. « à monsieur Catoire régisseur des salines », Besançon, 25 septembre 1802. F. 35. - Philippe-Romain Mesnard, P.S. préimprimée : congé définitif pour Jean-Baptiste Gaudillot, 11 juin 1801. F. 36-38. - Jean de Bry, préfet du Doubs : circulaire pré-imprimée, avec sa signature, 2 août 1801 ; L.A.S. à Claude Le Coz, archevêque de Besançon, 17 décembre 1807. F. 39-40. - Claude Le Coz, archevêque de Besançon, L.A.S. au directeur du Journal des curés, Besançon, 16 septembre 1809. F. 41. - Claude Pierre Pajol, L.A.S., 29 juillet 1814 : recommande 2 jeunes Comtois pour « entrer dans les gardes du corps ». F. 42. Bernard de Terrier-Santans, maire de Besançon, P.S., 30 octobre 1827, 1 f. : concerne l'identité de Léonard Net de la Vèze. F. 43-44. - Jules Simon, ministre de l'Instruction publique, L.A.S. à Gustave Courbet, 23 septembre 1870.

Certains documents sont accompagnés d'indications concernant leur achat (non compté dans la foliotation).