Forêt d'Aglans, délimitation de la propriété de la Ville de Besançon dans la forêt d'Aglans : arrêté préfectoral, affiche (1838, 1850) ; délimitation : procès-verbal de délimitation, procès-verbal de bornage général, procès-verbal de délimitation général (1847, 1849-1850) ; paiement d'une indemnité à la commune de La Vèze suite aux dégradations causées sur un chemin : délibérations du conseil municipal de La Vèze, correspondance (1884) ; construction d'une maison pour le garde-vente : dossier de travaux (1890) ; aménagement d'un chemin : dossier de travaux (1896-1898).

Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 2N - Bois

Cote/Cotes extrêmes

2N1-72

Date

1738-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,2 ml

72 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2N1 - 2N40

Date

1738-1954

Cote/Cotes extrêmes

2N26 - 2N38

Date

1769-1920

Cote/Cotes extrêmes

2N29

Date

1838-1898