3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O1-3O11

Date

1799-1930

Cote/Cotes extrêmes

3O1-3O6

Date

1801-1930

Registre d'inscription des attachements des ouvrages à exécuter.

Cote/Cotes extrêmes

3O5

Date

1831-1832

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable