78W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

78W1-68

Date

1967-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,8 ml

68 unités de description

Origine

SERVICE ASSAINISSEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le service Assainissement devient la Direction Assainissement en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1995

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Service Assainissement : correspondance générale

Cote/Cotes extrêmes

78W3

Date

1988

Origine

SERVICE ASSAINISSEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Elimination

Eliminable en : 1999

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés typologiques