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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 2J - Police générale
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
162 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 06/01/2006
Dernier ajout le 06/01/2006
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Informations relatives aux voyages de personnalités étrangères : correspondance (1839) ; correspondance relative aux étrangers et aux réfugiés (1910-1919) ; demandes d'informations sur les étrangers résidant à Besançon : correspondance (1925, 1927) ; renseignements sur un étranger sous le coup d'un mandat d'expulsion : rapport, correspondance (1928) ; correspondance relative à des étrangers en voie de régularisation (1953-1954).