659W

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Cote/Cotes extrêmes

659W1-376

Date

1959-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

28,8 ml

376 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 08/08/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Opération de renouvellement urbain de Planoise, étude habitat et cadre de vie (LIEUX-DITS / SEMAPHORES): dossier de marché, notes, correspondance, délibérations municipales, rapport d'analyse des offres, comptes rendus de la CAO.

Cote/Cotes extrêmes

659W299

Date

2000-2003

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.