23W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

23W_GB1-15

Date

2002-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,7 ml

15 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, en même temps que le district. La DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES, ASSEMBLEES ET AFFAIRES GENERALES change de nom en 2009 et devient la DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/09/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Bulletins des Actes administratifs du Conseil Général 2007 : N°1 : janvier 2007. N°1 ter : janvier 2007. N°2 : févier 2007. N°3 : mars 2007. N°4 : avril 2007. N°5 : mai 2007. N°6 : juin 2007. N°7 : juillet 2007. N°8 : août 2007. N°9 : septembre 2007. N°10 : octobre 2007. N°11 : novembre 2007. N°12 : décembre 2007.

Cote/Cotes extrêmes

23W_GB10

Date

2007

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.