191W_GB : archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

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Cote/Cotes extrêmes

191W_GB

Date

1968-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,50 ml, 40 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2018

Présentation du contenu

Archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB18-191W_GB34

Date

1991-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB22-191W_GB33

Date

1991-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Hall n°1 de Micropolis, travaux.- ventilation et désenfumage du hall 1 : dossier de marché, dossier des ouvrages exécutés (DOE, 2008) ; construction d'un hall polyvalent, Micropolis nord (hall A1) : marché de maîtrise d'oeuvre (2001) ; construction du hall A1 : étude de sol, dossier sécurité incendie, délibération du comité syndical (2003) ; construction du hall A1 : dossier de fin de chantier, correspondance (2003-2004).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB23

Date

2001-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable