892W : Élections politiques ou professionnelles, recensement militaire et tenue des listes électorales.

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Cote/Cotes extrêmes

892W

Date

1965-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml, 27 article(s)

Origine

Direction Relations avec les usagers

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/08/2016

Présentation du contenu

Documents relatifs aux résultats des élections politiques (présidentielles, législatives, municipales...) ou professionnelles (CAP, CTP et prud'hommes), au recensement militaire et à la tenue des listes électorales.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

892W1-892W13

Date

1965-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

892W11-892W12

Date

1997-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élections prud'homales. - Élections de 1997 : résultats par collège (1997). Élections de 2008 : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de recensement des votes, arrêtés municipaux avec liste des présidents de bureaux de vote, liste avec la composition des différents bureaux de vote, attestations de désignation d'assesseurs et de délégués, comptes rendus de réunions de la commission administrative prud'homale, convention de mise à disposition de locaux (originaux signés), arrêtés préfectoraux, circulaires préfectorales (2008).

Cote/Cotes extrêmes

892W11

Date

1997, 2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable