Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)
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Présentation du contenu
NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Pièces manuscrites et imprimées
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 2 Administration du pays de Montbéliard 1723-1733
Fol. 4 Reconnaissance des franchises des communes rurales du pays de Montbéliard 1723
Fol. 10 Ville de Montbéliard (1723-1733). Relation du voyage du duc Eberhard-Louis, de Stuttgard à Montbéliard (1723)
Fol. 11 Démêlés entre la ville et le Conseil du gouvernement au sujet de la criminalité 1724
Fol. 12 Réclamations de la ville pour avoir seule le droit de conférer la bourgeoisie 1729
Fol. 12 Remontrances de la ville au sujet de nouvelles taxes que l'État voulait faire peser sur ses habitants 1731
Fol. 17 Matières ecclésiastiques dans le comté de Montbéliard et les quatre seigneuries (1723-1733) : lutte sur le terrain ecclésiastique entre le comte Georges-Léopold de Sponeck, fils naturel du feu duc Léopold-Eberhard, et le duc Eberhard-Louis de Wurtemberg, héritier légitime de la seigneurie de Montbéliard (1723)
Fol. 19 Règlements divers concernant la police du culte et les écoles 1724-1733
Fol. 27 Rivalité des cultes catholique et protestant dans le pays de Montbéliard ; essai de persécution religieuse de l'administration française dans le pays de Montbéliard 1724-1733
Fol. 29 Règne de Charles-Alexandre, duc de Wurtemberg (1733-1737). Avènement de Charles-Alexandre : affaires intérieures et ecclésiastiques (1733-1737)
Fol. 37 Notice sur Charles-Alexandre, duc de Wurtemberg, comte de Montbéliard, par Ch. Duvernoy 1733-1737
Fol. 38 Ville de Montbéliard et églises : acte de refus de serment par la municipalité de Montbéliard au prince Charles-Alexandre, avant prestation de serment du respect des franchises locales 1733
Fol. 38 vo Confirmation par le prince des franchises de la ville de Montbéliard 1734
Fol. 39 Édit d'établissement de l'impôt sur la bière 1736
Fol. 40 vo Convention relative à l'exploitation des forêts communales 1737
Fol. 42 Occupation française, de 1734 à 1736 ; restitution ; négociations diplomatiques. Journal de l'occupation et de la restitution par la France du pays de Montbéliard 1734-1738
Fol. 46 Édits et placards imprimés concernant le gouvernement par la France du pays de Montbéliard 1734-1735
Fol. 54 État des réquisitions faites par l'administration française aux communes du pays de Montbéliard 1735-1736
Fol. 55 Négociations pour la restitution par la France du pays de Montbéliard et des quatre seigneuries en dépendant 1735-1736
Fol. 60 Évacuation de la ville et du pays de Montbéliard par les Français et reprise de possession par les commissaires du duc de Wurtemberg (1736). — Ibid. Occupation et restitution par la France des seigneuries séquestrées (1734-1736)
Notes sur l'exemplaire en main
Demi-reliure basane rouge
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
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