Etude pour la réalisation d'un schéma des zones d'activités de l'agglomération bisontine, choix du prestataire dans le cadre de la passation d'un marché : correspondance, règlement de la consultation, convention District du Grand Besançon / Préfecture de Franche Comté relative à l'attribution d'une subvention pour la réalisation d'une étude (copie, 09/12/1999) ; suivi des propositions du cabinet d'étude OPERA (17 rue des Prés-Bas, 63000 Clermont-Ferrand) : comptes rendus de réunion du comité technique, "Analyse de l'offre et la demande en matière de zones d'activités. Atlas illustré", Propositions de Schéma des Zones d'activités (14/06/2001 et 23/11/2001), correspondance, mémoire justificatif (décembre 1999) et précisions méthodologiques (janvier 2000) du Cabinet OPERA.

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34W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

34W_GB1-46

Date

1992-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

46 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/09/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

34W_GB31

Date

1999-2001

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

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Mots clés matières