34W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

34W_GB1-46

Date

1992-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

46 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/09/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Etude pour la réalisation d'un schéma des zones d'activités de l'agglomération bisontine, choix du prestataire dans le cadre de la passation d'un marché : correspondance, règlement de la consultation, convention District du Grand Besançon / Préfecture de Franche Comté relative à l'attribution d'une subvention pour la réalisation d'une étude (copie, 09/12/1999) ; suivi des propositions du cabinet d'étude OPERA (17 rue des Prés-Bas, 63000 Clermont-Ferrand) : comptes rendus de réunion du comité technique, "Analyse de l'offre et la demande en matière de zones d'activités. Atlas illustré", Propositions de Schéma des Zones d'activités (14/06/2001 et 23/11/2001), correspondance, mémoire justificatif (décembre 1999) et précisions méthodologiques (janvier 2000) du Cabinet OPERA.

Cote/Cotes extrêmes

34W_GB31

Date

1999-2001

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.