Suppression des tribunes : notes, article de presse, devis, plans (1996-1997) ; relations avec le principal du collège : correspondance (1996-2004) ; relations entre le collège et le recteur de l'académie : correspondance (1997) ; vandalisme : fiche signalétique, note, articles de presse, reportage photographique, correspondance (1999-2003) ; condamnation d'une issue au rez-de-chaussée : plans (2001) ; bardage en bois : pièces de marché et copies, extraits du procès-verbal de la Commission ERP/IGH du Doubs, extrait du registre des délibérations municipales (2002) ; remise en peinture et bardages des vestiaires : notes financières, reportage photographique (2004-2006) ; étanchéité de la terrasse : devis, copie du procès-verbal de réception des travaux (2017).

245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Équipements sportifs.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB575-245W_GB696

Date

1972-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Gymnases.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB585-245W_GB602

Date

1972-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Gymnase des Clairs-Soleils.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB585-245W_GB586

Date

1996-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Clairs-Soleils (gymnase des), Clairs Soleils (rue des)

Mots clés collectivités

BAT-B8580101