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Série : Série W. Archives contemporaines
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Historique du producteurLa Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.
Modalités d'entréeVersement du 01/01/1994
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subvention de l'Etat ,,,)
- Place de Lattre de Tassigny : installation d'une antenne de télévision communautaire (1981-1985) - CHR (Centre Hospitalier Régional) : aménagement de la déserte à Chateaufarine (1980-1986)
- Hotel de Ville : installation d'un ascenseur pour l'accès des handicapés (1983-1985)
- Eglise des Chaprais : restauration (1983-1985) - ZUP de Planoise : viabilité secondaire (1966-1981)
- Basilique Saint Ferjeux : restauration (1980-1984) - ZUP de Planoise : voirie primaire (1967-1980) - Aménagement de la pénétrante nord : dédoublement de la rue de Vesoul par la rue de Chaillot (1978-1984) - Carrefour des Cras : aménagement du plan de circulation (1976-1985) - ZAC de Planoise (boulevard Allende) : élargissement (1980-1984) - ZAC de Planoise : travaux de voirie (1981) - ZAC de Planoise : construction de la passerelle Bourgogne (1979) - Zone Lafayette : implantation des terrains cédés à la société Dupont de Nemours (1981)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
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