District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : copies de pièces de marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) année 1998, dossiers de marché SEDD n°99-505 et 99-506 (1999) ; travaux de mise aux normes : contrat de mandat DGB/SEDD (1999).

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18W_GB

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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon

Cote/Cotes extrêmes

18W_GB1-10

Date

1988-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

10 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, en même temps que le district. La DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES, ASSEMBLEES ET AFFAIRES GENERALES change de nom en 2009 et devient la DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 08/09/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon