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456W

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Cote/Cotes extrêmes

456W1-565

Date

1955-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

27,6 ml

565 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/02/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Quartier Marché Beaux-Arts. - Aménagement : livre d'or (avril 1996), scénario et plaquette de l'exposition sur le projet d'aménagement (1998-1999), dossiers de présentation à la Commission Locale de Secteur Sauvegardé (juin 1998) et à la Commission Urbanisme (avril 1996 et juin 1998), correspondance (1995-1999), correspondance relative aux acquisitions des terrains et relations avec les propriétaires (1995-1999), plans (1996), rapport intermédiaire n°1 de l'étude de programmation pour l'aménagement de la Place de la Révolution (juillet 1995), dossier de fin d'étude de l'étude de faisabilité (1996), dossier relatif à la réalisation de la maquette du projet Marché Beaux-Arts (1998-1999), programme simplifié de l'opération pour le concours d'architecte (1996) et extraits du registre d'enquête publique suite à la présentation des projets du concours d'architecte du 21 avril au 29 mai 1998.

Cote/Cotes extrêmes

456W431

Date

1995-1999

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2025

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux

Marché Beaux-arts (ZAC)

Mots clés matières

ZONE D'AMENAGEMENT, Institution -- Archives municipales

Mots clés collectivités

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)