HH

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

HH1-58

Date

1000-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,5 ml

58 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/04/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Vignoble de la cité de Besançon - Convention de la cité avec les Seigneurs de Montfaucon pour la garde des vignes possédées par des citoyens sur le territoire de cette seigneurie (1329) - Ordonnance de police fixant le prix des journées des vignerons (1356) - Affaires des clos ; statut municipal prescrivant l'arrachement des vignes cultivées en terrains plans et enclos dans l'intérieur de la cité - Procès soutenu par la ville en cour d'Empire contre les communautés religieuses refusant de se conformer à ce statut - Reserit et lettres de l'Empereur Charles Quint suspendant l'exécution de cette mesure (1533-1534) - Etat des vignes possédées par les habitants de Besançon en dehors de l'ancien territoire de la cité (1678) - Edit municipal règlementant la police des vendanges dans la cité (1682) - Indemnités pour les vignes gelées (1758) - Edit interdisant le pâturage de nuit au moment des vendanges (1783)

Cote/Cotes extrêmes

HH23

Date

1329-1783

Importance matérielle

24 pièces

Présentation du contenu

17 pièces papier, 7 pièces parchemin, 4 sceaux

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques