620W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

620W1-521

Date

1940-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

24,1 ml

521 unités de description

Origine

DIRECTION EAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Eaux devient la Direction des Eaux en 2003.

Sommaire

. Fonctionnement du service

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/10/2010

Présentation du contenu

Ce versement 620W a été transmis par la Direction de l'Eau et de l'Assainissement en 2010. Depuis 1995, ce service verse assez régulièrement ses archives. Ce fonds contient malgré tout des documents couvrant une période relativement longue 1940-2008. Dans ce versement, il s'agit majoritairement de documents de la Direction de l'Eau, vu que la fusion de la Direction de l'Assainissement avec celle de l'Eau ne s'est concrétisée qu'en 2006. Dans l'organigramme des services, cette direction se situe au sein du pôle des services techniques, urbanisme et environnement. Les missions de la Direction de l'Eau sont : - Prélèvement, traitement et distribution permanente de l'eau potable aux usagers - Etudes, construction et développement des réseaux d'adduction et branchements - Entretien, maintenance et rénovation des réseaux, branchements et compteurs - Entretien, maintenance des équipements techniques de traitement, pompage, stockage - Gestion commerciale et budgétaire - Prestation de service externe (eau salée, syndicats intercommunaux, piscines, fontaines publiques) - Défense incendie Le service des eaux fut créé avec l'installation des quatre premières fontaines publiques au XVe siècle. La Direction de l'Eau gère : - 4 captages : prélèvement en rivière dans la Loue à Chenecey-Buillon, source d'Arcier, puits profonds à Chailluz, puits de Thise - 4 usines de traitements - 8 stations de pompage de reprise - 18 réservoirs

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION EAUX

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION EAUX

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Direction de l'eau, bureau commercial : bons de travail n° 6817-8496

Cote/Cotes extrêmes

620W166

Date

2005

Origine

DIRECTION EAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Eliminable en : 2016

Conditions d'accès

NC Eliminée (BE VILLE N°276)

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés collectivités