Déplier tous les niveaux
Notices moissonnées par le protocole OAI de Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques
Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques, contact administrateur : mailto:oaiAdmin@bnf.fr
Moissonnage OAI-PMH (2.0) suivant la requete : "Toutes les notices"
Arrêt du conseil d'état qui règle les droits d'entrée des 5 grosses fermes sur les ouvrages de verrerie fabriqués en Alsace et en Franche-Comté, et sur ceux venant de l'étranger
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21141 (30)
Caractéristiques physiques
text; monographie imprimée; monographie imprimée
4°; Nombre total de vues : 24
France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte Éditeur(s) : imp. royale (Paris)
[Acte. 1746-12-27. Versailles]; Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1; Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1
voir la notice
domaine public; public domain
Langue des unités documentaires
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33695348q