126W_GB : registres des délibérations du Conseil Communautaire et des réunions de bureau (2010-2015), registres des arrêtés de la CAGB (2011-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

126W_GB

Date

2010-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,70 ml, 10 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/11/2016

Présentation du contenu

Ce versement fait suite au versement 47W_GB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

126W_GB1-126W_GB7

Date

2010-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séances du Conseil de communauté du 9 septembre et du 7 octobre 2010 (registre n°1) ; séances du conseil du 18 octobre et du 15 novembre 2010 (registre n°2) ; séance du conseil du 16 décembre 2010 (registre n°3).

Cote/Cotes extrêmes

126W_GB1

Date

2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable