141W_GB : Dossiers suivis par le service Commerce

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

141W_GB

Date

1988-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2.5 ml, 47 article(s)

Origine

CAGB_Service Commerce

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/12/2018

Présentation du contenu

Dossiers suivis par le service Commerce : animations commerciales réalisées à Besançon (centre-ville + quartiers), relations avec l'Union des commerçants de Besançon (UCB), activités de l'Office de commerce et de l'artisanat de Besançon (OCAB)...

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

141W_GB32-141W_GB47

Date

1988-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Plans de rénovation urbaine (PRU). - Clairs-Soleils, analyse des dossiers de candidature pour les cellules commerciales : dossiers de candidature, revue de projets, documents de travail, notes, correspondance (2008-2013). Planoise : revue de projets (2010).

Cote/Cotes extrêmes

141W_GB37

Date

2008-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable