186W_GB Archives du service Habitat et logement (dispositifs en faveur du logement, bilans, programmes de rénovation urbaine, habitat spécifique, sécurité).

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Cote/Cotes extrêmes

186W_GB

Date

1984-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3.2 ml, 25 article(s)

Origine

CAGB_Service Habitat, Logement, Accueil des gens du voyage

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/04/2018

Présentation du contenu

186W_GB Archives du service Habitat et logement (dispositifs en faveur du logement, bilans, programmes de rénovation urbaine, habitat spécifique, sécurité).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

186W_GB8-186W_GB9

Date

2006-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mise en place du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS): définition, guide méthodologique, circulaires, fiches thématiques, contrat de ville 2000-2006, comptes rendus de réunion, plans, correspondance, dossier de préparation convention cadre générale, programme, notes internes.

Cote/Cotes extrêmes

186W_GB8

Date

2006-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable