70W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

70W_GB1-8

Date

2001-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,1 ml

8 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, en même temps que le district. La DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES, ASSEMBLEES ET AFFAIRES GENERALES change de nom en 2009 et devient la DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/07/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Administration générale de la CAGB : conventions, contrats, protocoles et avenants, relevant de la commission n°5, aménagement de l'espace (2006) ; de la commission n°6, projet et contrat d'agglomération (2003, 2005 et 2008), de la commission n°7, voirie et stationnement (2003, 2004, 2005), de la commission n°8, politique de la ville (2003 à 2006).

Cote/Cotes extrêmes

70W_GB6

Date

2003-2008

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.