245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB250-245W_GB273

Date

1988-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB266-245W_GB270

Date

1989-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités

Mise en conformité des installations électriques (marché n°CD438) : DOE, pièces du dossier de marché.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB269

Date

2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités