3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O1-3O11

Date

1799-1930

Cote/Cotes extrêmes

3O7-3O8

Date

1818-1836

Différend avec M. Oudot, adjudicataire des travaux : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, contrat, rapports, notes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

3O8

Date

1829-1836