455W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

455W1-35

Date

1983-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,6 ml

35 unités de description

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Communication est créée en 1990.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/08/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Photocopieurs (notamment copieurs couleur), acquisition : dossier de marché déclaré infructueux, offres non retenues.

Cote/Cotes extrêmes

455W32

Date

2002

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Elimination

Eliminable en : 2008

Conditions d'accès

NC Eliminée (BE VILLE N°275)

Communicabilité

Communicable en 2028

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.