Fonds général (Ms 1 à 507)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1 à 507

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Bibliothèque municipale de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 319 à 339

Ms 336 - « Notes sur la Coutume du comté de Bourgogne, par M. Jobelot, premier président au parlement de Besançon »

Cote/Cotes extrêmes

Ms 336

Date

Milieu du XVIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

570 feuillets écrits

Dimensions et unité de dimensions

328 × 220 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Ce commentaire de jurisprudence débute ainsi (fol. 1) : « Titre premier : des fiefs. Generalia feudorum. Hic titulus in septem partes dividi potest... » — Et finit (fol. 570 vo) : « 11. Quando dominus cogitur bona manusmortuae vendere, an ex tali venditione debeantur laudimia. Vid. Tondut. ubi sup. 5, cap. 46, n. 9. »

C'est à peu près le même texte que celui qui figure sous les deux nos précédents.

Ce manuscrit porte sur ses feuillets de garde l'ex-libris autographe de François Seguin, avocat au parlement de Besançon, suivi de la date 1743.

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure en carton couvert de basane, contemporaine du manuscrit