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Série : Série P. Cultes. Sous_titre : 1P - Culte catholique
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 03/02/2005
Dernier ajout le 03/02/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Paroisses et fabriques de Besançon.
L'ancien mode de classement (qui associait documents relatifs aux fabriques et aux paroisses, en opérant un classement géographique par paroisse) a été conservé en raison de la complexité des dossiers : il est en effet parfois peu aisé de déterminer si un document concerne la fabrique ou la paroisse. On peut donc trouver à l'intérieur d'un même dossier des documents relatifs à l'un ou l'autre ou aux deux.
Paroisse Saint-Martin de Bregille, nomination des fabriciens : liste, correspondance (1803, 1805) ; installation de nouveaux desservants : procès-verbaux d'installation (1803, 1809, 1813) ; enquête de la Préfecture sur les revenus des prêtres et de la fabrique : états de revenus (1804, 1807) ; recensement des propriétaires et locataires de Bregille ainsi que du nombre d'"âmes" par foyer (1807) ; demande de participation de la Ville au paiement d'un nouveau calice : correspondance (1817) ; réunions du conseil de fabrique : correspondance (1819) ; paiement du traitement du desservant : correspondance (1822) ; amodiation du fauchage au cimetière du Champ Bruley à l'église de Bregille : correspondance (1824) ; comptabilité : délibération du conseil de fabrique, budgets, états des recettes et des dépenses, pièces comptables, correspondance (1835-1875) ; demande de travaux de réparations et d'agrandissement de l'église : délibération du conseil de fabrique, correspondance (1861-1862) ; acceptation du legs fait par Mme Jeanne-Marie Jeanneney : copie de décret, notes, correspondance (1874) ; installation d'un système de chauffage dans l'église : correspondance (1880) ; aliénation d'immeubles et d'un terrain appartenant à la fabrique : affiche, correspondance (1881) ; construction d'une salle de catéchisme : délibération du conseil municipal, plan, correspondance (1883) ; demande d'exonération du paiement d'un contingent consécutif à un legs : délibération du conseil municipal, correspondance (1890) ; célébration du culte catholique dans une salle d'une ancienne usine transformée en chapelle : procès-verbal de constat, correspondance (1906).