1P - Culte catholique

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Cote/Cotes extrêmes

1P1-1P40

Date

1732-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,7 ml

40 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/02/2005

Dernier ajout le 03/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1P4 - 1P17

Date

1732-1906

Présentation du contenu

L'ancien mode de classement (qui associait documents relatifs aux fabriques et aux paroisses, en opérant un classement géographique par paroisse) a été conservé en raison de la complexité des dossiers : il est en effet parfois peu aisé de déterminer si un document concerne la fabrique ou la paroisse. On peut donc trouver à l'intérieur d'un même dossier des documents relatifs à l'un ou l'autre ou aux deux.

Paroisse Saint-Martin de Bregille, nomination des fabriciens : liste, correspondance (1803, 1805) ; installation de nouveaux desservants : procès-verbaux d'installation (1803, 1809, 1813) ; enquête de la Préfecture sur les revenus des prêtres et de la fabrique : états de revenus (1804, 1807) ; recensement des propriétaires et locataires de Bregille ainsi que du nombre d'"âmes" par foyer (1807) ; demande de participation de la Ville au paiement d'un nouveau calice : correspondance (1817) ; réunions du conseil de fabrique : correspondance (1819) ; paiement du traitement du desservant : correspondance (1822) ; amodiation du fauchage au cimetière du Champ Bruley à l'église de Bregille : correspondance (1824) ; comptabilité : délibération du conseil de fabrique, budgets, états des recettes et des dépenses, pièces comptables, correspondance (1835-1875) ; demande de travaux de réparations et d'agrandissement de l'église : délibération du conseil de fabrique, correspondance (1861-1862) ; acceptation du legs fait par Mme Jeanne-Marie Jeanneney : copie de décret, notes, correspondance (1874) ; installation d'un système de chauffage dans l'église : correspondance (1880) ; aliénation d'immeubles et d'un terrain appartenant à la fabrique : affiche, correspondance (1881) ; construction d'une salle de catéchisme : délibération du conseil municipal, plan, correspondance (1883) ; demande d'exonération du paiement d'un contingent consécutif à un legs : délibération du conseil municipal, correspondance (1890) ; célébration du culte catholique dans une salle d'une ancienne usine transformée en chapelle : procès-verbal de constat, correspondance (1906).

Cote/Cotes extrêmes

1P13

Date

1803-1906