Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Elle est créée en 1993, lors de la création du district.
Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi (2002-2011)
63W_GB 1 à 5
Administration générale (2004-2011)
63W_GB 6 à 19
Relations avec les partenaires de la CAGB (2002-2010)
63W_GB 20 à 24
Modalités d'entrées
Versement du 17/04/2013
Présentation du contenu
Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi (2002-2011) : 63W_GB 1 à 5 Administration générale (2004-2011) ; 63W_GB 6 à 19 Relations avec les partenaires de la CAGB (2002-2010) ; 63W_GB 20 à 24.
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Mots clés matières
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