Construction, approbation du projet : arrêté préfectoral, devis, plans, correspondance (1854) ; achèvement des travaux : extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, acte notarié, certificats d'achèvement définitif, facture, correspondance (1854, 1860-1861) ; demande d'indemnités par les entrepreneurs : délibérations du conseil municipal, mémoires de travaux, correspondance (1855-1861) ; plainte des habitants concernant des malfaçons : correspondance (1859, 1862) ; pose de vitraux et transfert de la cloche de l'ancienne église vers la nouvelle : reçu, correspondance (1860-1861).

Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 2M - Edifices du culte et cimetières

Cote/Cotes extrêmes

2M1-54

Date

1791-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

54 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/10/2004

Dernier ajout le 14/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2M1-2M21

Date

1793-1950

Cote/Cotes extrêmes

2M12-2M14

Date

1818-1913

Cote/Cotes extrêmes

2M13-2M14

Date

1854-1925

Cote/Cotes extrêmes

2M13

Date

1854-1862