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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 03/06/2004
Dernier ajout le 11/02/2005
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
94 f°s et 34 f°s vierges, 1 pièce annexée au f° 32 v°, 2 f°s 62, 2 f°s 82. A noter : 1 feuillet intercalé entre f°s 48v et 49 mentionnant un acte de baptême célébré en Allemagne ; f° 99, 26 décembre : 1 acte d'abjuration.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés typologiques