191W_GB : archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

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Cote/Cotes extrêmes

191W_GB

Date

1968-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,50 ml, 40 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2018

Présentation du contenu

Archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB1-191W_GB17

Date

1968-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB8-191W_GB12

Date

1969-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Eclairage public de la route nationale 83, exploitation et entretien : délibérations, conventions, plans, correspondance (1984-2006) ; vente de terrains par la commune de Thise et le syndicat BTC : plans de bornage, procès-verbaux de délimitation (2017) ; projet de réalisation d'une décheterie (sur le secteur du syndicat, décheterie des Andiers) : délibérations, conventions (1994-2005) ; relations de la ville de Besançon avec la commune de Chalezeule : délibérations, conventions, correspondance, suivi de l'élaborations du PLU (plan local d'urbanisme), autorisations de travaux (1986-2017).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB8

Date

1984-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable