HH

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

HH1-58

Date

1000-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,5 ml

58 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/04/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Commerce de la boulangerie - Ordonnances de l'intendant et règlements municipaux concernant la fabrication du pain - Conflits entre la municipalité et les boulangers. Poursuites contre des boulangers ayant contrevenus aux édits ...

Cote/Cotes extrêmes

HH20

Date

1687-1775

Importance matérielle

86 pièces

Présentation du contenu

86 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques