3N - Eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N20 - 3N27

Date

1822-1957

Distribution de l'eau des sources de Bregille, projet : devis, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, plans (1873-1874) ; travaux réalisés : délibération du conseil municipal, procès-verbal de réception définitive, acte d'engagement, rapport, reconnaissance, soumissions, pétitions, copie d'acte de cession, bordereau de situation, certificats de paiement, mémoires de travaux exécutés, états de dépenses, plan, notes, correspondance (1873-1878).

Cote/Cotes extrêmes

3N23

Date

1873-1878