1R - Instruction publique

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1R1-130

Date

1791-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,5 ml

132 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2004

Dernier ajout le 11/12/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Informations sur le traitement

Sous-série 1R en cours de reclassement

Depuis2016, la sous-série 1R est en cours de reclassement. Elle reste communicable mais certaines cotes sont donc susceptibles d'avoir été modifiées par rapport à l'instrument de recherche initial. Pour tout complément d'information, n'hésitez pas à contacter les archivistes en salle de lecture ou envoyer un courriel à archives.contemporaines@besancon.fr

Demande de crédit et proposition budgétaire : Bibliothèque municipale : demande de crédit budgétaire par Mr Georges GAZIER, conservateur de la bibliothèque, 1906 -1924 Musée archéologique de Besançon : demande de crédit budgétaire et travaux, 1910-1931 Théâtre : location, recettes ordinaires, 1920-1921 (2 cahiers) Ecole de médecine et de pharmacie : projet de budget, 1906-1928 Internat municipal annexé au Lycée de jeunes filles : bordereau des recettes et dépenses, 1917-1929 Indemnités de résidence payées directement par les communes au personnel de l'enseignement primaire public, par trimestre, 1921 Indemnité de résidence, logement et surveillance d'études revenant aux instituteurs et aux institutrices de la ville, par trimestre, par école, 1921

Cote/Cotes extrêmes

1R108

Date

1906-1929

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable