1R - Instruction publique

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1R1-133

Date

1791-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,5 ml

133 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2004

Dernier ajout le 11/12/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Informations sur le traitement

Sous-série 1R en cours de reclassement

Depuis2016, la sous-série 1R est en cours de reclassement. Elle reste communicable mais certaines cotes sont donc susceptibles d'avoir été modifiées par rapport à l'instrument de recherche initial. Pour tout complément d'information, n'hésitez pas à contacter les archivistes en salle de lecture ou envoyer un courriel à archives.contemporaines@besancon.fr

Théâtre : location, recettes ordinaires, 1920-1921 (2 cahiers). Ecole de médecine et de pharmacie : projet de budget, 1906-1928. Internat municipal annexé au Lycée de jeunes filles : bordereau des recettes et dépenses (1917-1929). Indemnités de résidence payées directement par les communes au personnel de l'enseignement primaire public, par trimestre, 1921. Indemnité de résidence, logement et surveillance d'études revenant aux instituteurs et aux institutrices de la ville, par trimestre, par école, 1921.

Cote/Cotes extrêmes

1R108

Date

1906-1929

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable