329W1-89
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 02/09/2004
Présentation du contenu
Dossiers individuels d'aide facultative aux personnes âgées et handicapées (aide ménagère, etc) (rattachement : DASG Dossiers "maison ouverte" : dossiers individuels de suivi de personnes en grande difficulté sociale (rattachement : direction solidarité insertion, Mlle Momet directeur), une structure propre à Besançon Dossiers "Foyers des Géraniums" : dossiers individuels des personnes accueillies au "Foyer des Géraniums" : foyer d'accueil des personnes en voie de réinsertion, forme juridique : CHRS : centre d'hébergement et de réinsertion sociale) - rattachement DSOI : direction solidarité insertion, Mlle Momet directeur) Dossiers de soutien à domicile (aide facultative aux personnes âgées/handicapées), échantillon BMT,1980-1998 ; dossiers individuels "foyers des Géraniums, échantillons 1986-1993 ; dossiers individuels "Maison ouverte", échantillon 1991-1998 (90 boites) (voir bordereau d'élimination n°43, 34,6 ml d'éliminé).
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Maison ouverte, structure propre au CCAS de Besançon, créée en 1991, destinée à accueiller les personnes en grande difficulté sociale (sans domicile fixe, personnes en risque de marginalisation).
Rattachement : Direction solidatité insertion (DSOI)
Durée d'utilité administrative proposée : 5ans à partir de la date de sortie du dispositif, conservation intégrale de l'année 1992, date de la mise en place ; conservation des années en 3 et 8, des dossiers B M T pour les années intermédiaires (cf le courrier du directeur des Archives du Doubs du 19 juin 1991, réf. 2001-851). Le reste est éliminé à l'issu de la DUA
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2049
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Mots clés matières
Mots clés typologiques