3Z - Fonds d'Orival

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

PROCEDURES concernant le domaine de LA BORDE DAME NICOLE Pièces de procédure diverses (1533-1699)

Cote/Cotes extrêmes

3Z111

Date

1533-1699

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable