2W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2W_GB1-30

Date

2001-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,8 ml

30 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/02/2007

Présentation du contenu

Archives de Serge Dominici, Directeur Général Adjoint des Services du Pôle des compétences communautaires

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Commission 6, Projet et Contrat d'Agglomération : rapports de commission, comptes-rendus (2004).

Commission 5, aménagement de l'espace : rapports de commission, comptes-rendus (2004).

Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), dossiers de suivi : correspondance, notes, document de présentation de l'AUDAB, organigramme (2004) ; conseil d'administration : rapports, documents préparatoires aux Assemblées Générales, rapports d'activité 2003, documents relatifs à l'inauguration de l'AUDAB (2004).

Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), comités syndicaux : rapports, comptes-rendus, documents sur le plateau de Saône/Voie des Mercureaux ; bureaux : rapports, comptes-rendus, notes (2004) ; commissions : comptes-rendus, rapports, études (2004).

Cote/Cotes extrêmes

2W_GB5

Date

2004

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2030

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.