Service des pompes funèbres, adjudication et fonctionnement : délibérations du conseil municipal, règlement, procès-verbaux d'adjudication, contrats d'adjudication, cahier des charges, rapports, brochure, prospectus, articles de presse, correspondance (1923-1945) ; contentieux relatif à des factures trop élevées : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, factures, articles de presse, correspondance (1927) ; relations avec la société adjudicataire : délibérations du conseil municipal, contrat de concession, projet d'avenant, états financiers, correspondance (1940-1951).

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1J - Police locale

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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 1J - Police locale

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Pompes funèbres.

Cote/Cotes extrêmes

1J196 - 1J198

Date

1891-1951

Service des pompes funèbres, adjudication et fonctionnement : délibérations du conseil municipal, règlement, procès-verbaux d'adjudication, contrats d'adjudication, cahier des charges, rapports, brochure, prospectus, articles de presse, correspondance (1923-1945) ; contentieux relatif à des factures trop élevées : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, factures, articles de presse, correspondance (1927) ; relations avec la société adjudicataire : délibérations du conseil municipal, contrat de concession, projet d'avenant, états financiers, correspondance (1940-1951).

Cote/Cotes extrêmes

1J198

Date

1923-1951

Notes

Le contenu de cette cote figure dans deux boîtes d'archives : 1J198-1 (pour l'adjudication et le fonctionnement du service) et 1J197-2 (pour le contentieux et les relations avec la société adjudicataire).