ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1925 : instructions, organisation du scrutin, candidatures, procès-verbaux, tableau récapitulatif, installation du conseil municipal, coupures de presse - 1929 : procès-verbaux, instructions officielles, convocations, coupures de presse (ces document ne concernant que l'installation du conseil municipal, aucun document concernant l'élection elle-même)

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1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1K23

Date

1925-1929

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières