1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M43-1M74

Date

1793-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M70-1M74

Date

1832-1948

Cote/Cotes extrêmes

1M72-1M73

Date

1835-1948

Réalisation d'expropriations pour sa construction : arrêté préfectoral, arrêté municipal, délibération du conseil municipal, actes notariés, jugements d'expropriation, procès-verbaux de mesurage de terrains, rapport, cahier des charges, tableaux estimatifs, notifications, mandats de paiement, plans, affiches, correspondance (1875-1877) ; construction : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception définitive, procès-verbal de réception provisoire, rapports, procès-verbal d'adjudication, cahiers des charges, factures, devis, plan, affiches, correspondance (1875-1901) ; aménagement et achat de matériel : délibérations du conseil municipal, contrats, devis, plans, photographie, prospectus, notes, correspondance (1877-1881) ; procès entre la Ville et les entrepreneurs Pignot : arrêt du Conseil d'État, arrêtés préfectoraux, conclusions, actes juridiques, requête, rapport, notes, correspondance (1878-1887).

Cote/Cotes extrêmes

1M72

Date

1875-1901