10W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

10W_GB1-53

Date

1991-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9 ml

70 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La gestion des transports est une compétence de la Ville qui a été transférée à la CAGB en 2001. Dénommé « Transports urbains, voirie et parcs de stationnement » à cette date, puis « Transport, Infrastructure de déplacement » en 2005 et « Déplacements et Infrastructures de déplacement » en 2006, cette direction prend son nom définitif « Transports, des Infrastructures et des déplacements » en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/09/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB).- Transports péri-urbains, exploitation : dossier de consultation pour le marché n°01-02 "Exécution de transport public des voyageurs des communes périurbaines" (2001), dossier sur l'intermodalité (notamment documents de travail, articles de presse, projets de schéma d'intermodalité, supports de communication (2001), dossier sur la réflexion pour un nouveau réseau de transport sur la CAGB (2001), dossier relatif à la Carte Diabolo (listes nominatives des usagers en fonction de leur type de trajet, 1999-2001), dossier relatif aux subventions versées par le conseil général du Doubs à la CAGB pour le transport scolaire (1998-2001).

Cote/Cotes extrêmes

10W_GB37

Date

1998-2001

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.